Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse www.sifibeauvois.com (ci-après le « Site »), est édité par la société SIFI BEAUVOIS SAS.
SIFI BEAUVOIS SAS est une société par actions simplifiée au capital social de 50 000 €, régie par le droit français, dont le siège social est situé 7 rue des Bernardines, 25300 Pontarlier, France.
La société est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besançon sous le numéro SIREN : 999 627 961.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR79999627961.
Adresse email de contact : contact@sifibeauvois.com.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du Site est le représentant légal de SIFI BEAUVOIS SAS.
Hébergement
Le Site est hébergé par OVH, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, code APE 2620Z, numéro de TVA intracommunautaire FR 22 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Objet du site
Le Site a pour objet la présentation de la marque SIFI BEAUVOIS, de ses créations horlogères, ainsi que la mise à disposition d’informations relatives à son activité. Il permet également aux utilisateurs de contacter la société, de s’inscrire à une newsletter ou à une liste d’attente, et d’enregistrer une montre pour une garantie étendue.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le Site, incluant notamment les textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, icônes et éléments sonores, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de SIFI BEAUVOIS SAS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite.
Responsabilité
SIFI BEAUVOIS SAS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou d’une indisponibilité temporaire du Site.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles des utilisateurs du Site est régi par la politique de confidentialité accessible sur le Site, que l’utilisateur est invité à consulter.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.