Dernière mise à jour : 25 juillet 2026
Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l'adresse sifibeauvois.com (ci-après le « Site »), est édité par la société SIFI BEAUVOIS SAS, société par actions simplifiée (SAS) de droit français, au capital social de 50 000 €, dont le siège social est situé 7 rue des Bernardines, 25300 Pontarlier, France. La société est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besançon sous le numéro SIREN : 999 627 961. Numéro de TVA intracommunautaire : FR79999627961. Téléphone : +33 744983457. Adresse email de contact : contact@sifibeauvois.com.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du Site est Monsieur Naji SIFI, en sa qualité de Président de SIFI BEAUVOIS SAS.
Hébergement
Le Site est hébergé par Shopify International Limited, société de droit irlandais, dont le siège social est situé c/o Intertrust Ireland, 2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande. Téléphone : +353 1 400 4141. Site web : www.shopify.com
Objet du site
L'objet du Site est de présenter la marque SIFI BEAUVOIS et ses créations horlogères, de fournir des informations relatives à ses activités, et de proposer à la vente en ligne certains produits ainsi que les services qui leur sont associés. Le Site permet également aux utilisateurs de contacter la société et de s'inscrire à une newsletter ou à une liste d'attente.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le Site, incluant notamment les textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, icônes et éléments sonores, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de SIFI BEAUVOIS SAS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite.
Responsabilité
SIFI BEAUVOIS SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable d'erreurs, d'omissions ou d'une indisponibilité temporaire du Site.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles des utilisateurs du Site est régi par la politique de confidentialité accessible sur le Site, que l'utilisateur est invité à consulter.
Responsabilité élargie du producteur
Conformément à l'article R.541-173 du Code de l'environnement, SIFI BEAUVOIS SAS est enregistrée auprès des éco-organismes compétents sous les identifiants uniques suivants : Emballages ménagers : FR537903_01CFJZ – Équipements électriques et électroniques : [IDU à insérer] – Piles et accumulateurs : [IDU à insérer].
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français, sans préjudice des dispositions impératives plus protectrices dont le consommateur peut bénéficier en vertu de la loi de son pays de résidence habituelle. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises sont compétentes, sans préjudice des règles de compétence impératives dont le consommateur bénéficie en vertu du droit de son pays de résidence.